ELEKTRODENANORDNUNG

Brevet européen · EP2819743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2819743
Numéro de demande
EP13706176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
20 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012004021 02.03.2012
DE 102012014727 25.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000546 26.02.2013
Publication PCT
WO2013/127513 06.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 17 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.06.2016

  3. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

HARTLEP, Andreas

83607 Holzkirchen, DE

BECK, Christoph

79115 Freiburg, DE

BÄR, Stefan

90556 Cadolzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.