ELEKTRODENANORDNUNG
Brevet européen · EP2819743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2819743
- Numéro de demande
- EP13706176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012004021 02.03.2012DE 102012014727 25.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000546 26.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/127513 06.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 17 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.06.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
HARTLEP, Andreas
83607 Holzkirchen, DE
BECK, Christoph
79115 Freiburg, DE
BÄR, Stefan
90556 Cadolzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.