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Brevet européen · EP2819897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2819897
- Numéro de demande
- EP13706558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/10 (2006.01)B60T 11/18 (2006.01)B62K 11/14 (2006.01)B62K 23/06 (2006.01)B62L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12157814 01.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054071 28.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/127939 06.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
RUOPP, Michael
89180 Berghülen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.