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Brevet européen · EP2820315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820315
Numéro de demande
EP13708332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
25 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
US 201261604141 P 28.02.2012
US 201313777287 26.02.2013
Demande PCT
PCT/US2013/028142 28.02.2013
Publication PCT
WO2013/130697 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066-5005, US

Inventeur

PERNER, Judd, J.

Red Wing, MN 55066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.