AUFSCHLAG-AUSWUCHTGEWICHTE

Brevet européen · EP2820323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820323
Numéro de demande
EP13707360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
25 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/32 (2006.01)
F16F 15/34 (2006.01)
Priorité
US 201213408183 29.02.2012
EP 12182442 30.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054079 28.02.2013
Publication PCT
WO2013/127945 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

WEGMANN automotive GmbH & Co. KG

Wegmann Automotive GmbH & Co. KG

Rudolf Diesel Strasse 6, 97209 Veitshöchheim, DE

Inventeur

HORNUNG, Thomas

97072 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.