STATISTISCHES MAPPING IN EINEM OPTOAKUSTISCHEN BILDGEBUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2822471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822471
Numéro de demande
EP13757965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 8/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261609100 P 09.03.2012
US 201213507217 13.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/030242 11.03.2013
Publication PCT
WO2013/134772 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  5. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  6. 12 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  7. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

Seno Medical Instruments, Inc.

8023 Vantage Drive Suite 1000, San Antonio, TX 78230, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

ZALEV, Jason

Thornhill, Ontario L4J 5C1, CA

CLINGMAN, Bryan

Chandler, Arizona 85226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.