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Brevet européen · EP2822510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822510
- Numéro de demande
- EP13713763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- TR 201202712 09.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054656 07.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/132028 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
ERBULUT, Deniz Ufuk
34450 Istanbul, TR
OZER, Ali Fahir
34662 Istanbul, TR
LAZOGLU, Ismail
34450 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.