TRANSKRANIELLE MAGNETSTIMULATION MIT BIPHASISCHEN GEPAARTEN IMPULSEN

Brevet européen · EP2822650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822650
Numéro de demande
EP12767028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
14 janv. 2015
Délivré
11 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61N 2/02 (2006.01)
A61B 5/04 (2006.01)
G01R 33/48 (2006.01)
Priorité
US 201261606687 P 05.03.2012
Demande PCT
PCT/FI2012/050875 07.09.2012
Publication PCT
WO2013/132136 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 13 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

  8. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

LAINE, Jarmo

00510 Helsinki, FI

NEUVONEN, Tuomas

00510 Helsinki, FI

JÄRNEFELT, Gustaf

00510 Helsinki, FI

HANNULA, Henri

00510 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.