SPRITZPISTOLE UND ZUBEHÖR
Brevet européen · EP2822700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822700
- Numéro de demande
- EP13719372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/24 (2006.01)//B05B 7/08 (2006.01)//B05B 7/12 (2006.01)//B05B 15/00 (2018.01)//B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012004575 09.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000596 28.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/131626 12.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
BROSE, Jens
74354 Ottmarsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.