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Brevet européen · EP2822718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822718
Numéro de demande
EP13712412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
7 août 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/115 (2006.01)
B22F 5/02 (2006.01)
B22F 9/08 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
Priorité
US 201261608853 P 09.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029792 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/134606 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

BEAULIEU, Phillipe

Montréal H2R 2A4, CA

SCHOENWETTER, Todd

WI 53916, US

FARTHING, Leslie John

Rugby CV22 5JW, GB

KOTH, Jeremy

Sun Prairie, WI 53590, US

CHRISTOPHERSON, JR., Denis, B.

Waupun, WI 53963, US

L'ESPERANCE, Gilles

Candiac, Quebec J5R6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.