ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS MIT ABREISSBAND
Brevet européen · EP2822869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822869
- Numéro de demande
- EP13720031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 41/62 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 51/18 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20120361 07.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051532 26.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/132384 12.09.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
VIALE, Luca
I-15100 Alessandria, IT
GIOVANNINI, Marco
I-20121 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.