PROCEDE DE FABRICATION D'UN CAPTEUR DE PRESSION

Brevet européen · EP2823273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2823273
Numéro de demande: EP13707416
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 6 mars 2013
Publié: 14 janv. 2015
Délivré: 29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard: 5 mars 2033
Prochaine annuité due: 31 mars 2027
Classes CIB: G01L 9/00 (2006.01)
G01L 9/04 (2006.01)
G01L 9/06 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
B81B 7/02 (2006.01)
B81B 7/00 (2006.01)
B32B 38/08 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
Priorité: FR 1252042 06.03.2012
Demande PCT: PCT/EP2013/054531 06.03.2013
Publication PCT: WO2013/131973 12.09.2013
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
26 juil. 2019
Mandataire inscrit
Mandataire
MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

Auxitrol SA

5, allée Charles Pathé, 18000 Bourges, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BRIDA, Sébastiano

F-11410 Salles sur L'Hers, FR

LE NEAL, Jean-François

CH-2000 Neuchatel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.