PROCÉDÉ D'ANALYSE MÉDICALE

Brevet européen · EP2823319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823319
Numéro de demande
EP13715282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
FR 1252116 08.03.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050489 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/132195 12.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 18 déc. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  5. 18 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Diamed GmbH, Pra-Rond 33, 1785 Cressier (FR), Bio-Rad Europe GmbH, Holbeinstrasse 75, 4051 Basel → Bio-Rad Europe GmbH, Holbeinstrasse 75, 4051 Basel
    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 19 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  8. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Bio-Rad Europe GmbH

Holbeinstrasse 75, 4051 Basel

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

BERNAY, Sébastien

42670 Ecoche, FR

GAGNEPAIN, Cédric

42153 Riorges, FR

BRISEBRAT, Jean-Michel

42460 Villers, FR

SEYDOUX, Daniel

78320 Le Mesnil Saint Denis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.