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Brevet européen · EP2823775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823775
Numéro de demande
EP14170735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
14 janv. 2015
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
Priorité
US 201313940639 12.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 27 juil. 2022

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    SUNHAY LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN HAMILTON LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN SERVICES LLP, 1 Eagle Place, SW1Y 6AF London, Royaume-Uni, HAYFIN SOF III LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN OPAL 2020 (B) LP, Suite 5B400, One Nexus Way, Camana Bay, George Town, Grand Cayman KY1-9005, Caïmanes, îles, HAYFIN HEALTHCARE OPPORTUNITIES LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN OPAL 2020 (A) LP, Suite 5B400, One Nexus Way, Camana Bay, George Town, Grand Cayman KY1-9005, Caïmanes, îles, HAYFIN CHIEF LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg, HAYFIN BIG CYPRESS LUXCO S.À.R.L., 15, boulevard F.W. Raiffeisen, 2411 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 6 janv. 2022

    Transféré

    Titulaire
    LivaNova USA, Inc., 100 Cyberonics Blvd., Houston, Texas 77058, Etats-Unis d'Amérique → Corcym S.r.l., Via Benigno Crespi 17, 20159 Milano (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  8. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

4 entrées antérieures
  1. 17 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 17 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Miami Instruments, LLC, 8934 Irving Avenue, Surfside FL 33154, Etats-Unis d'Amérique → LivaNova USA, Inc., 100 Cyberonics Blvd., Houston, Texas 77058, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 6 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.03.2018

  4. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Inventeur

Poo, Ramon E.

Miami, FL Florida 33173, US

Lamelas, Joseph

Miami, 33156, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.