Kondensator

Brevet européen · EP2824291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2824291
Numéro de demande
EP14174844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2014
Publié
14 janv. 2015
Délivré
25 mai 2016
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 9/00 (2006.01)
F28B 1/06 (2006.01)
F01K 11/02 (2006.01)
F01D 25/30 (2006.01)
Priorité
JP 2013134450 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 21 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.06.2016

  5. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-Chome Minato-Ku, Tokyo 105-8001, JP

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

Noguchi, Taro

Tokyo, JP

Tsuda, Shota

Tokyo, JP

Saeki, Hiroshi

Tokyo, JP

Fujisawa, Takeshi

Tokyo, JP

Ohashi, Shinichiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.