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Brevet européen · EP2824815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2824815
- Numéro de demande
- EP12870672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2012
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/14 (2006.01)H02M 1/44 (2007.01)H02M 7/537 (2006.01)H02M 3/337 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/001487 05.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/132528 12.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYASHI, Miwako
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
KAIMI, Takashi
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.