ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2825151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825151
- Numéro de demande
- EP12810288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/365 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201122235 23.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076564 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092962 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 27 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.