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Brevet européen · EP2825322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825322
Numéro de demande
EP13712504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07C 5/342 (2006.01)
G01N 21/87 (2006.01)
B07C 5/38 (2006.01)
B07C 5/36 (2006.01)
Priorité
GB 201204680 16.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055165 13.03.2013
Publication PCT
WO2013/135781 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  5. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

SMITH, James Gordon Charters

High Wycombe Buckinghamshire HP13 5QL, GB

LEATON, Timothy Howard

Ascot Berkshire SL5 8TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.