EDELSTEININSPEKTION
Brevet européen · EP2825322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825322
- Numéro de demande
- EP13712504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/342 (2006.01)G01N 21/87 (2006.01)B07C 5/38 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201204680 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055165 13.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/135781 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 18 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
SMITH, James Gordon Charters
High Wycombe Buckinghamshire HP13 5QL, GB
LEATON, Timothy Howard
Ascot Berkshire SL5 8TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.