TELECHELES POLYOLEFIN UND HERSTELLUNG DAVON

Brevet européen · EP2825573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825573
Numéro de demande
EP12762631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
21 janv. 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/22 (2006.01)
C08F 8/34 (2006.01)
C07F 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 1252191 12.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/069110 27.09.2012
Publication PCT
WO2013/135314 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne, Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

CPE Lyon Formation Continue et Recherche

43, boulevard du 11 novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR

Inventeur

BOISSON, Christophe

F-01390 Tramoyes, FR

D'AGOSTO, Franck

F-69100 Villeurbanne, FR

GERMAN, Ian

Bromsgrove Worcestershire B60 2HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.