Gepäck mit Schale, Rahmen, und Schloss
Brevet européen · EP2826394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826394
- Numéro de demande
- EP13177244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)A45C 13/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Sijmons, Erik
9700 Oudenaarde, BE
Coene, Kenneth
8511 Aalbeke, BE
Moerman, Guy
9700 Oudenaarde, BE
Hillaert, Rik
9700 Oudenaarde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.