Gepäck mit Schale, Rahmen, und Schloss

Brevet européen · EP2826394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2826394
Numéro de demande
EP13177244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
A45C 13/04 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

Sijmons, Erik

9700 Oudenaarde, BE

Coene, Kenneth

8511 Aalbeke, BE

Moerman, Guy

9700 Oudenaarde, BE

Hillaert, Rik

9700 Oudenaarde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.