ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2827810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2827810
- Numéro de demande
- EP13714453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201261613200 P 20.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032951 19.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/142485 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
ROMO, Harry Duane
Foothill Ranch, California 92610, US
CHETLAPALLI, Janaki Ram-srinivasaRao
Foothill Ranch, California 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.