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Brevet européen · EP2827916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827916
Numéro de demande
EP12871735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2012
Publié
28 janv. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2012/030350 23.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/056781 23.09.2012
Publication PCT
WO2013/141896 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

BURBANK, Jeffrey H.

Boxford, MA 01920, US

BRUGGER, James M.

Newburyport, MA 01950, US

TREU, Dennis M.

Bedford, NH 03110, US

WYETH, Mark T.

Gibsonia, PA 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.