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Brevet européen · EP2828023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828023
Numéro de demande
EP13723221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 1/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
IT TV20120045 23.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/052364 25.03.2013
Publication PCT
WO2013/140383 26.09.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Parpas S.p.A.

Via Firenze, 21, 35010 Cadoneghe (Padova), IT

Inventeur

FRASCATI, Carlo

I-35129 Padova, IT

PARPAJOLA, Vladi

I-35010 Cadoneghe, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.