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Brevet européen · EP2828079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828079
- Numéro de demande
- EP13763880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 7/24 (2018.01)B32B 27/32 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20125333 23.03.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050297 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/140035 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
MITCHELL, Noel
42111 Wuppertal, DE
SAXBERG, Tom
20500 Turku, FI
VÄHÄLÄ, Martti
FI-33820 Tampere, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.