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Brevet européen · EP2828162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828162
Numéro de demande
EP13764077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
2 mai 2018
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 5/00 (2006.01)
A47B 1/10 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
A47B 31/06 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201261615131 P 23.03.2012
US 201313842641 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/033562 22.03.2013
Publication PCT
WO2013/142821 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Satterfield, Johnny A.

19841 Nordhoff Street, Northridge, CA 91324, US

Inventeur

Satterfield, Johnny A.

Northridge, CA 91324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.