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Brevet européen · EP2828272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828272
- Numéro de demande
- EP13718495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/6506 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)C07F 15/04 (2006.01)C07F 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012102535 23.03.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100102 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139332 26.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 9 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jacobs University Bremen gGmbH, Campus Ring 1, 28759 Bremen, Allemagne → Constructor University Bremen GmbH, Campus Ring 1, 28759 Bremen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
RÖSCHENTHALER, Gerd-Volker
28357 Bremen, DE
BÖTTCHER, Tobias
21614 Buxtehude, DE
BASSIL, Bassem, S.
28759 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.