DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN OBJET DANS L'ESPACE

Brevet européen · EP2828610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828610
Numéro de demande
EP13716341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
FR 1252584 22.03.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050533 14.03.2013
Publication PCT
WO2013/140068 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Horiba ABX SAS

Parc Euromédecine Rue du Caducée BP 7290, 34184 Montpellier cedex 4, FR

Inventeur

HENON, Nathalie

F-30730 Fons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.