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Brevet européen · EP2828764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828764
Numéro de demande
EP13764399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/16 (2006.01)
G06F 9/46 (2006.01)
G06Q 50/22 (2012.01)
G06F 9/50 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201261613878 P 21.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/033138 20.03.2013
Publication PCT
WO2013/142593 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

NILSSON, Jarl

Sunnyvale, CA 94085, US

CAREY, William, Knox

Mountain View, CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.