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Brevet européen · EP2829151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829151
Numéro de demande
EP13769458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 88/02 (2009.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201261615273 P 24.03.2012
US 201213665934 01.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/033616 22.03.2013
Publication PCT
WO2013/148531 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 20 févr. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    DayMen US, Inc., 1435 N. McDowell Blvd., Petaluma, CA 94954, Etats-Unis d'Amérique → VITEC HOLDINGS ITALIA SRL, Via Valsugana 100, 36022 Cassola (VI), Italie

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  3. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

HALE, Eric

San Francisco, CA 94110, US

BALMER, Noah

Oakland, CA 94612, US

YAO, David

San Francisco, CA 94132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.