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Brevet européen · EP2829168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2829168
- Numéro de demande
- EP13177484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 juil. 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/66 (2006.01)A01D 57/30 (2006.01)A01D 75/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 9 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2016
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
6600 Vejen, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.