AKTIVDYNAMISCHER STUHL
Brevet européen · EP2830464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830464
- Numéro de demande
- EP13728172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261658121 P 11.06.2012DE 102012110032 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061888 10.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186157 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- AERIS GmbH, Ahrntaler Platz 2-6, 85540 Haar, Allemagne → AERIS GmbH, Hans Stiessberger-Str. 2a, 3. OG, 85540 Haar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
1 entrée antérieure
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
85551 Kirchheim, DE
Beaumont, Texas 77706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.