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Brevet européen · EP2831424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831424
Numéro de demande
EP13714326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
GB 201205553 29.03.2012
AU 2012901249 29.03.2012
GB 201213761 02.08.2012
AU 2012903341 02.08.2012
GB 201217360 28.09.2012
AU 2012904251 28.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050804 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/144623 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

LODERER, Pavol

Todmorden OL14 7AA, GB

ROUDNEV, Aleksander S.

Deforest, Wisconsin 53532, US

MOSCOSO LAVAGNA, Luis

North Ryde, NSW 2113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.