ABZUGSBAUGRUPPE FÜR EINE FEUERWAFFE
Brevet européen · EP2831531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831531
- Numéro de demande
- EP13731082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 9 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F41A 17/46 (2006.01)F41A 19/26 (2006.01)F41A 17/58 (2006.01)F41A 19/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012212388 16.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062556 18.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/012727 23.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
78727 Oberndorf, DE
78727 Oberndorf, DE
78739 Hardt, DE
78727 Oberndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.