SYSTEME DE MESURE D'UNE FORCE DE PREHENSION PALMAIRE
Brevet européen · EP2831556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831556
- Numéro de demande
- EP13719946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01L 25/00 (2006.01)G01D 3/02 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1252928 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/050694 29.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144523 03.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 24 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.09.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
F-92120 Montrouge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.