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Brevet européen · EP2832727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2832727
- Numéro de demande
- EP13767915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/96 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)C09K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012081037 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/059112 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/146932 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMIZU,Takashi
Osaka-shi Osaka 544-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.