DPF-System für einen Motorgenerator

Brevet européen · EP2832966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832966
Numéro de demande
EP14177523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 9/00 (2006.01)
F02D 41/02 (2006.01)
F01N 3/023 (2006.01)
Priorité
JP 2013159627 31.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Denyo Kabushiki Kaisha

2-8-5 Nihonbashi-horidomecho, Chuo-ku Tokyo-to, JP

Inventeur

Matsuo, Seiji

Wakasa-cho, Mikatakaminaka-gun, Fukui-ken, JP

Kobayashi, Yasuhiro

Danville, KY Kentucky, US

Matsuda, Shinji

Danville, KY Kentucky, US

Fujita, Tadahiro

Wakasa-cho, Mikatakaminaka-gun, Fukui-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.