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Brevet européen · EP2832971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2832971
- Numéro de demande
- EP13769728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012080660 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/057653 18.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/146416 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
TAKAMA, Kenichiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KANBARA, Satoru
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
MAKI, Keijiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
NARUSE, Ryuji
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.