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Brevet européen · EP2833508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833508
- Numéro de demande
- EP12872947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 50/00 (2016.01)H05K 13/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058223 28.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/145179 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
NOMURA, Takeshi
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
ISHIURA, Naomichi
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.