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Brevet européen · EP2833749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833749
Numéro de demande
EP13772950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
27 juin 2018
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/00 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
A42B 3/08 (2006.01)
Priorité
US 201261621237 P 06.04.2012
US 201313838138 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/035507 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/152322 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 25 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

  4. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

PIETRZAK, Chris, T.

Scotts Valley, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.