INSTRUMENT ZUR KNOCHENFIXIERUNG
Brevet européen · EP2833805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833805
- Numéro de demande
- EP13718306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)G06F 17/50 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/90 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201261620501 P 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057152 05.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150124 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
GEEBELEN, Benjamin
B-3053 Haasrode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.