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Brevet européen · EP2834888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834888
- Numéro de demande
- EP13713894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/05 (2006.01)H01R 24/54 (2011.01)H01R 12/91 (2011.01)
- Priorité
- CH 487122012 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056999 03.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150059 10.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.