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Brevet européen · EP2834888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834888
Numéro de demande
EP13713894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
30 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/05 (2006.01)
H01R 24/54 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
Priorité
CH 487122012 05.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056999 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/150059 10.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.