HARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2835400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835400
Numéro de demande
EP13772558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
26 déc. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 5/22 (2006.01)
C01F 5/40 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2012086011 05.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/060997 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/151188 10.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

MIYATA Shigeo

Kitakyushu-shi Fukuoka 807-1123, JP

MANABE Hitoshi

Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP

OOHORI Kohei

Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP

KUDO Daisuke

Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.