GEWEBE UND FASERPRODUKT
Brevet européen · EP2835460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835460
- Numéro de demande
- EP13864266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D04B 1/16 (2006.01)A41D 31/00 (2006.01)A47H 23/08 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)D04B 21/00 (2006.01)D06M 15/277 (2006.01)D06M 15/643 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)D04B 21/20 (2006.01)D02G 3/04 (2006.01)D04B 1/22 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D02G 3/26 (2006.01)D04B 1/24 (2006.01)D06M 15/507 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012274667 17.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083151 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/097935 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
YASUI, Satoshi
Ibaraki-shi Osaka 567-0006, JP
OGATA, Nobuaki
Osaka-shi Osaka 541-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.