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Brevet européen · EP2836297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836297
Numéro de demande
EP13712267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
C01C 3/02 (2006.01)
C07C 45/52 (2006.01)
Priorité
EP 12161724 28.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056395 26.03.2013
Publication PCT
WO2013/144140 03.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 26 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  4. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

ECKER, Friedrich

4850 Timelkam, AT

ZIKELI, Stefan

4844 Regau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.