DISPOSITIF D'INTERFACE UTILISATEUR A ELECTRODES TRANSPARENTES

Brevet européen · EP2836895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836895
Numéro de demande
EP13720467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
Priorité
FR 1253329 11.04.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050777 10.04.2013
Publication PCT
WO2013/153327 17.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

ISORG

Bâtiment de Haute Technologie 7 Parvis Louis Néel, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

TALLAL, Jamal

F-38100 Grenoble, FR

BENWADIH, Mohammed

F-94500 Champigny-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.