Kaffeemaschine
Brevet européen · EP2837311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2837311
- Numéro de demande
- EP14188036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/34 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20100930 24.11.2010
- Divisionnaire de
- EP11807748
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 28 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 6 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.01.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
20010 VILLASTANZA DI PARABIAGO (MI), IT
20010 VILLASTANZA DI PARABIAGO (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.