Fahrradanpassungssystem

Brevet européen · EP2837329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837329
Numéro de demande
EP14164205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
18 févr. 2015
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
US 201313968435 16.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

Inoue, Akira

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.