Fahrradanpassungssystem
Brevet européen · EP2837329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2837329
- Numéro de demande
- EP14164205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201313968435 16.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
Inoue, Akira
Sakai City, Osaka 590-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.