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Brevet européen · EP2838391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838391
Numéro de demande
EP13718038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 1/04 (2006.01)
A45D 8/40 (2006.01)
D04B 21/10 (2006.01)
Priorité
GB 201206641 16.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050961 15.04.2013
Publication PCT
WO2013/156762 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Aburnet Limited

Manners Avenue, Manners Industrial Estate Ilkeston Derbyshire DE7 8EF, GB

Inventeur

BURNET, Richard John Stacey

Draycott Derbyshire DE72 3NU, GB

SIMPKIN, Keith Gordon

Draycott Derbyshire DE72 3NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.