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Brevet européen · EP2839090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839090
- Numéro de demande
- EP13722868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 3/24 (2006.01)E04D 3/30 (2006.01)E04D 1/26 (2006.01)
- Priorité
- PL 39885712 17.04.2012
- Demande PCT
- PCT/PL2013/000050 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/157968 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 2 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
CHABOWSKI, Andrzej
PL-09-400 Plock, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.