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Brevet européen · EP2839195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839195
Numéro de demande
EP13778093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/08 (2006.01)
F16L 3/20 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
H01B 17/24 (2006.01)
Priorité
AU 2012202365 16.04.2012
AU 2012216533 24.08.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/000385 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/155554 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

DANNENBERG, Patrick Paul

Brookvale New South Wales 2100, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.