System zum Validieren eines orthopädischen OP-Plans
Brevet européen · EP2839812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839812
- Numéro de demande
- EP14186906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)
- Priorité
- US 201213436859 31.03.2012
- Divisionnaire de
- EP13161810
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Warsaw, IN Indiana 46581, US
Warsaw, IN Indiana 46581, US
Warsaw, IN Indiana 46581, US
Warsaw, IN Indiana 46581, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.